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La CFTC, un régulateur américain, publie un guide sur les smart contracts

Par Carole le 11/12/2018 (Régulation)
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Les régulateurs s’intéressent de près à la technologie blockchain et, parmi eux, ceux des États-Unis ne sont pas en reste. Le LabCFTC, membre de l’agence fédérale Commodity Futures Trading Commission (CFTC), vient de sortir un guide sur les contacts intelligents (smart contracts).

Le LabCFTC de la Commodity Futures Trading Commission

La CFTC est l’un des principaux régulateurs américain avec la SEC (Securities and Exchange Commission). Le LabCFTC a pour but de contrôler le secteur des technologies financières en étant « le point central des efforts de la CFTC pour promouvoir l’innovation dans le cadre de la Fintech ». C’est donc en toute logique que la technologie blockchain, et plus précisément les smart contracts, ont suscité l’intérêt du LabCFTC, qui a fait paraître un guide à ce sujet le 27 novembre dernier.

Ce guide débute par l’essentiel : ‘Qu’est-ce qu’un smart contract ?’. Le LabCFTC explique qu’un smart contrat est un « ensemble de fonctions codées par un ordinateur », permettant d’effectuer des actions de façon automatique à un moment précis ou en fonction d’évènements prédéfinis. S’en suit une partie sur les caractéristiques détaillées des smart contracts ainsi que leur origine, avec Nick Szabo qui en est le principal géniteur.

Les atouts et risques des smart contracts selon le LabCFTC

Mais le LabCFTC ne se contente pas de faire un cours sur l’histoire des smart contracts et leurs attributs. Il s’intéresse également aux « bénéfices potentiels » apportés par cette technologie d’un point de vue économique.

Les atouts relevés sont les suivants :

  • La standardisation
  • La sécurité
  • Les frais de transaction réduits et la rapidité
  • L’opportunité d’innovation
  • La possibilité de régulation

Pour rendre plus clair l’intérêt des smart contracts, le LabCFTC prend des exemples concrets, comme celui d’une assurance pour des agriculteurs qui s’exécute automatiquement lorsque surviennent des aléas climatiques. D’autres cas sont étudiés, comme celui des contrats de couvertures de défaillance ou de la location d’un moyen de transport.

La CFTC rappelle aussi les limites de l’ensemble, vu qu’un tel programme à exécution automatique n’a, en termes d’intelligence, que ce qui résulte du « flux d'informations qu'il reçoit et code machine qui le dirige ». De plus, ils présentent un certain nombre de défis : des risques opérationnels, techniques et de cybersécurité, ainsi que des risques potentiels de fraude et de manipulation.

Disclaimer : ce type d'investissements étant hautement spéculatifs, les divers contenus publiés ici ne constituent en rien une incitation à investir, ni une garantie de succès. Prudence donc. Et si vous décidez de vous lancer, ne le faites qu’avec des montants que vous pouvez vous permettre de perdre.

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